Contrat éducation canine

Quintessence canine

La société AG Connais-Sens Canine Quintessence Canine, au capital de 1000 euros – 927797898 RCS Boulogne sur Mer – dont le siège social est situé 663 rue du coucou, 62140 Capelle les Hesdin

On entend par « Souscripteur », le bénéficiaire des prestations de Quintessence canine
On entend par « Prestations » l’ensemble des services proposés par Quintessence canine, à savoir les prestations pédagogiques individuelles délivrées à domicile, au bois ou sur nos terrains, les prestations pédagogiques en collectif délivrées au bois ou sur terrain, les promenades canines, les prestations pédagogiques délivrées sur internet.

Objet

Les présentes conditions générales de services visent à définir les relations contractuelles entre Quintessence canine et le Souscripteur et les conditions applicables à toute commande effectuée par le biais de nos agences, internet, ou auprès de nos collaborateurs que le Souscripteur soit particulier ou professionnel.
La commande implique une acceptation sans réserve par le Souscripteur des présentes conditions générales de service.
Quintessence Canine se réserve le droit de modifier ses conditions générales de service à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le Souscripteur.

Tarifs

Quintessence Canine se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les prix indiqués sur les plaquettes publicitaires ne sont pas contractuels. Les tarifs indiqués sont des prix TTC en Euro, tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des services.

Modalités de paiement

Le paiement est exigible à la commande. Le règlement des prestations s’effectue, selon la volonté du souscripteur, en CB, Espèces, Virement ou par chèque (banque domiciliée en France ou Monaco et en Euros).

Délai d’annulation des cours

Quintessence Canine intervenant à domicile ou en divers lieu dans le cadre de ses cours, nécessite une organisation rigoureuse, toute annulation de rendez-vous par le souscripteur doit avoir lieu au moins 24h avant l’horaire prévu initialement. Dans le cas contraire la séance sera considérée comme effectuée et due par le souscripteur. Aucune exception ne sera prise en compte.
Quintessence se réserve le droit d’annuler les cours en cas de forte précipitation ou d’intempéries entrainant un risque pour la santé des
chiens. Les éducateurs canins s’engagent à avertir au plus vite le souscripteur et à lui proposer une autre date au plus tôt.

Annulation d’une formule d’éducation

Sauf décès accidentel ou maladie invalidante, les formules d’éducation canine ne sont ni remboursables ni cessibles à une autre personne.

Ponctualité

Les collaborateurs de Quintessence étant itinérant, ils sont souvent soumis aux difficultés de circulations des grandes agglomérations, il est donc parfois difficile de respecter avec exactitude les horaires fixés initialement. Quintessence Canine s’engage à aviser le client des retards éventuels dans les meilleurs délais. Il en est demandé de même pour le client.

Durée des forfaits

La durée de validité des formules est de 2 ans pour l’accomplissement des prestations. Le souscripteur est libre de fixer les cours selon le rythme qui lui convient.

Matériel

Tout matériel : laisses, colliers, livres, … mis à disposition dans le cadre des prestations par Quintessence Canine reste la propriété de Quintessence Canine.

Droit à l’image

Sauf mention contraire écrite, le souscripteur autorise, sans réserve, Quintessence Canine à procéder à l’enregistrement de son image dans le cadre de communications sur son activité ; à reproduire, représenter, conserver et utiliser son image pour la réalisation de tout support (site internet, support numérique, papier, vidéo …) ou dans le cadre de manifestations.